IMPORTANT - LISEZ ATTENTIVEMENT LES MODALITS SUIVANTES SUR LA LICENCE 
            D'UTILISATION DU LOGICIEL PENDANT LA PERIODE D'ESSAI DE 30 JOURS.

Veuillez lire attentivement ce contrat de licence avant d'installer FrenchPro. 

Le fait de valider lectroniquement cette Licence emporte votre acceptation de
l'ensemble des termes et conditions dfinis ci-aprs. 

En aucun cas, la prsente licence ne constitue une vente du logiciel ou d'une 
copie de celui-ci.

Vous vous engagez  respecter les termes de cette Licence. En cas de dsaccord 
avec les termes de cette Licence, vous ne devez pas la valider lectroniquement
et donc ne pas installer le logiciel sur votre ordinateur.


Article 1
a. L'Utilisateur dsigne la personne (physique ou morale) ayant install le 
logiciel sur son ordinateur 
b. L'Editeur/Auteur dsigne Monsieur GAULLE Bernard. 
c. La prsente licence ne constitue pas une vente du logiciel ou d'une copie 
de celui-ci.


Article 2
Une licence, non exclusive et non transfrable, vous est concde, afin 
d'utiliser le logiciel pendant une priode limite de 30 jours ou illimte 
en cas d'enregistrement.


Article 3
Il est strictement interdit :
a. De modifier ou de tenter de modifier le logiciel en tout ou en partie,
b. De dsassembler ou de tenter de dsassembler le logiciel,
c. De dcompiler ou de reconstituer le logiciel,
d. D'enlever ou de tenter d'enlever les mentions de copyright contenues dans 
le logiciel,
e. De louer le logiciel,
f. De tenter de dverrouiller le logiciel par quelque moyen que ce soit.

SI VOUS EFFECTUEZ L'UNE DES OPRATIONS ENUMEREES A L'ARTICLE 3 CI-DESSUS, 
VOS DROITS D'UTILISATION SONT AUTOMATIQUEMENT RSILIS. CETTE RSILIATION 
VIENT S'AJOUTER AUX RECOURS EN MATIRE PNALE, CIVILE OU AUTRE DONT 
L'EDITEUR/AUTEUR PEUT SE PRVALOIR.


Article 4 
L'Editeur/Auteur se rserve seul le droit d'intervenir sur le logiciel, 
pour le corriger, l'adapter et/ou procder  toute volution.


Article 5
Il est rappel que ce logiciel est utilis sous vos seuls responsabilit et 
contrle. L'Editeur/Auteur ne garantit pas que les fonctions contenues dans 
ce logiciel rpondront  vos besoins ou que le fonctionnement du logiciel 
sera ininterrompu et exempt d'erreur. 


Article 6
L'Editeur/Auteur ne pourra tre tenu responsable en aucune circonstance de 
tout dommage quel qu'il soit (y compris mais non de faon limitative, les 
dommages directs ou indirects causs par la perte de bnfices commerciaux, 
l'interruption des affaires, la perte d'information commerciale ou toute 
autre perte pcuniaire) rsultant de l'utilisation ou de l'impossibilit 
d'utilisation du logiciel.
L'Editeur/Auteur vous rappelle que pour tout systme informatique, il est 
fortement recommand d'effectuer une sauvegarde journalire, hebdomadaire 
et mensuelle afin de prserver l'intgrit des donnes.


Article 7
Le logiciel est fourni et concd sous licence "TEL QUEL", sans garantie 
d'aucune sorte, expresse ou tacite, y compris, sans limitation, garanties 
implicites de valeur marchande et d'adaptabilit  des fins particulires.
Les rsultats ou performances du logiciel sont entirement assums par 
l'utilisateur. 


Article 8
L'Editeur/Auteur peut rvoquer cette licence en tout temps en avisant 
l'utilisateur du logiciel. L'utilisateur peut mettre fin  la licence 
d'utilisation en dtruisant ou en effaant toute copie du logiciel.


Article 9
Le Logiciel est protg par la rglementation et par les traits 
internationaux en matire de droits d'Editeur/Auteur. 
L'Editeur/Auteur ou ses ventuels ayants-droit, est seul titulaire de tous 
les droits de proprit intellectuelle sur le logiciel.
L'utilisateur ne bnficie que des seuls droits d'utilisation numrs dans 
cette Licence,  l'exclusion de tous autres. L'utilisateur doit donc traiter 
le logiciel comme tout autre produit protg par le droit d'Editeur/Auteur 
(un livre ou une cassette vido par exemple). 


Article 10
L'utilisateur, en sa qualit de titulaire de la licence, est propritaire 
du support sur lequel le logiciel est enregistr ou install, mais 
l'Editeur/Auteur dtient nanmoins la proprit du logiciel enregistr sur 
le support d'origine et de toutes ses copies, quelle que soit la forme 
sous laquelle ou le support sur lequel l'original et d'autres copies 
pourraient tre enregistrs. 


Article 11 
La prsente Licence sera automatiquement rsilie en cas de non respect des 
termes de celle-ci. Dans ce cas, l'utilisateur s'engage  dtruire 
immdiatement le logiciel, ainsi que la copie de sauvegarde qui aura pu 
tre effectue.
